Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », à la rubrique « Société Cook France », dans le paragraphe relatif à ZENITH FENESTRATED :

1. La phrase : « Les jambages utilisés pour l'implantation de ZENITH FENESTRATED correspondent aux jambages de ZENITH FLEX Z-TRAK et sont pris en charge sous le code 3113354 » est remplacée par :
   « Les jambages utilisés pour l'implantation de ZENITH FENESTRATED correspondent aux jambages de ZENITH FLEX Z-TRAK et de ZENITH SPIRAL-Z et sont pris en charge sous les codes 3113354 et 3136384 ».
2. Dans la nomenclature du code 310706, la phrase : « La prise en charge de ce code peut être associée à la prise en charge des jambages (code 3113354) » est remplacée par :
   « La prise en charge de ce code peut être associée à la prise en charge des jambages (code 3113354 et code 3136384) ».
3. Dans la nomenclature des codes 3136639, 3107069, 3158960, 3119820, 3121098, 3143384, 3192477 et 3144277 relatifs aux éléments pour endoprothèse aortique abdominale ZENITH FENESTRATED, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 15 avril 2019.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.