Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 20 avril 2012, est abrogé l'arrêté du 24 février 1943 portant inscription à l'inventaire des sites du département du Gard de l'ensemble formé à Bagnols-sur-Cèze par la place, la fontaine et l'église des Pénitents.
Nota. ― Le texte intégral de cet arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Gard et à la mairie de Bagnols-sur-Cèze.