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Arrêté du 20 avril 2012

portant abrogation d'un arrêté d'inscription à l'inventaire des sites du Gard

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Suppression de l'inscription d'un site historique

Résumé. Un arrêté de 2012 retire la protection d'un site historique à Bagnols-sur-Cèze.

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Suppression d'une inscription de site historique

Résumé. Un arrêté de 2012 supprime l'inscription d'un site historique à Bagnols-sur-Cèze dans le Gard.

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 20 avril 2012, est abrogé l'arrêté du 24 février 1943 portant inscription à l'inventaire des sites du département du Gard de l'ensemble formé à Bagnols-sur-Cèze par la place, la fontaine et l'église des Pénitents.
Nota. ― Le texte intégral de cet arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Gard et à la mairie de Bagnols-sur-Cèze.

Arrêté du 20 avril 2012