Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
2e régiment de hussards.
28e groupe géographique.
54e régiment de transmissions d'Haguenau.
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Drachenbronn.
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Neubourg.
Base aérienne 901 de Drachenbronn.
Centre médical des armées d'Oberhoffen.
Détachement des systèmes d'information et de communication d'Haguenau.
Détachement des systèmes d'information et de communication d'Haguenau, 2e régiment de hussards.
Etat major de la brigade de renseignement d'Haguenau.
Echelon social de Drachenbronn.
Echelon social d'Haguenau.
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense, antenne de Drachenbrohnn.
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Strasbourg, antenne d'Haguenau.
Action sociale des armées, échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations d'Haguenau.