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Arrêté du 20 avril 2012

Article 9

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Article 9

Le chef d'organisme du 44e régiment de transmissions est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2015

Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté pour le 44e régiment de transmissions

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la gestion d'un comité dans un régiment de transmissions.

Le chef d'organisme du 44e régiment de transmissions est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance