Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organismes militaires à Cognac sous la compétence du CHSCT L20
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
Base aérienne 709 de Cognac.
Groupement de soutien de base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac, antenne de Cognac.
Dépôt des essences air Cognac.
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Bordeaux-centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Cognac.
Echelon social Cognac.
Unité de soutien de l'infrastructure de Rochefort, antenne de Cognac.
Service de santé des armées, antenne de Cognac.