Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret no 2000-290 du 30 mars 2000 susvisé, le service des travaux immobiliers et maritimes comprend :

I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.

II. - Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par des textes particuliers :

a) Organismes relevant directement de la direction centrale :

- les directions locales en région et arrondissement maritimes ou organisme assimilé ;

- le service technique des travaux immobiliers et maritimes ;

- le service de soutien des systèmes d'information des travaux immobiliers et maritimes ;

- l'Ecole nationale des travaux maritimes.

b) Organismes relevant pour emploi des commandants supérieurs outre-mer ou de forces à l'étranger :

- les directions des travaux en Polynésie française et à Dakar.