VII. - Association varoise d'accueil familial
(83000 Toulon)
Accord d'entreprise du 5 novembre 1999 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 20 avril 2000
VII. - Association varoise d'accueil familial
(83000 Toulon)
Accord d'entreprise du 5 novembre 1999 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
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VII. - Association varoise d'accueil familial
(83000 Toulon)
Accord d'entreprise du 5 novembre 1999 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance