Arrêté du 20 avril 2000

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VI. - Association Centre d'accueil des aînés Le Grand-Champ, maison de retraite Résidence Le Grand-Champ (81150 Lagrave)

Accord collectif d'entreprise du 17 décembre 1999, avenant no 1 du 22 février 2000 et avenant no 2 du 23 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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VI. - Association Centre d'accueil des aînés Le Grand-Champ, maison de retraite Résidence Le Grand-Champ (81150 Lagrave)

Accord collectif d'entreprise du 17 décembre 1999, avenant no 1 du 22 février 2000 et avenant no 2 du 23 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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