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Arrêté du 20 août 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour deux médecins spécialisés

Résumé. Deux médecins spécialisés en cardiologie et un autre en cardiovasculaire sont autorisés à exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 3 juillet 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour deux médecins cardiologues

Résumé. Deux médecins spécialisés en cardiologie sont autorisés à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » les personnes dont les noms suivent :
M. CHENAFI (Ahmed), né le 21 mai 1991 à Oran (Algérie).
M. BOUAYED (Mourad), né le 5 juin 1991 à Tlemcen (Algérie).

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Autorisation d'exercice pour des médecins cardiovasculaires

Résumé. Un arrêté autorise deux médecins à exercer en France dans la spécialité cardiovasculaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 20 août 2026
Article 1
Article 2