En vigueur depuis le 30 août 2015
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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 Etival-Assencière
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Etival-Assencière figure en annexe au présent arrêté.