En vigueur depuis le 28 août 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions d'obtention des modules M1-1 et M2-1
Les conditions d'admission, les horaires, les programmes et compétences attendues ainsi que les conditions d'évaluation en vue de l'acquisition des modules M1-1 et M2-1 sont fixées dans l'arrêté du 17 août 2015 susvisé (Conditions d'obtention du brevet de mécanicien sur navires).