Arrêté du 20 août 2009

Article 19

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Article 19

L'élevage est conduit de manière à :
― prévenir l'apparition de caractères morphologiques différents de ceux du phénotype sauvage ;
― empêcher le développement chez les animaux de comportements d'imprégnation ;
― garantir un comportement alimentaire normal.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 septembre 2009

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Règles d'élevage des sangliers

Résumé. Les règles pour élever des sangliers visent à maintenir leur comportement naturel et à éviter la pollution.

L'élevage est conduit de manière à :
― prévenir l'apparition de caractères morphologiques différents de ceux du phénotype sauvage ;
― empêcher le développement chez les animaux de comportements d'imprégnation ;
― garantir un comportement alimentaire normal.

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En vigueur depuis le dimanche 6 septembre 2009

Source : Légifrance