En vigueur depuis le 23 août 2008
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Modèle de candidature pour diriger un pôle hospitalier
Les candidatures des praticiens mentionnés à l'article R. 6146-3 du code de la santé publique (Fin des fonctions d'un chef de pôle hospitalier) à l'inscription, pour une année donnée, sur la liste nationale d'habilitation à diriger un pôle sont présentées selon le modèle type annexé au présent arrêté.