En vigueur depuis le 6 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des produits pour le label écologique européen
Résumé. Un arrêté liste les produits éligibles pour le label écologique de l'Union européenne.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.