JORF n°0211 du 10 septembre 2021

Arrêté du 2 septembre 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 30 mars 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les spécialités anticancéreuses

Résumé L'article ajoute de nouveaux médicaments anticancéreux à une liste existante.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 Anticancéreux, les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPECIALITE |EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DENOMINATION | |---------------------------------|-----------|-----------|--------|---------------------------| |LENALIDOMIDE MYLAN 2,5 mg, gélule|MYLAN S.A.S|6 040 118 6|9001406 |LENALIDOMIDE MYL 2,5MG GELU| | LENALIDOMIDE MYLAN 5 mg, gélule |MYLAN S.A.S| 66903224 |9001409 | LENALIDOMIDE MYL 5MG GELU | |LENALIDOMIDE MYLAN 7,5 mg, gélule|MYLAN S.A.S| 67762538 |9001410 |LENALIDOMIDE MYL 7,5MG GELU| |LENALIDOMIDE MYLAN 10 mg, gélule |MYLAN S.A.S| 64174946 |9001404 |LENALIDOMIDE MYL 10MG GELU | |LENALIDOMIDE MYLAN 15 mg, gélule |MYLAN S.A.S| 69436263 |9001405 |LENALIDOMIDE MYL 15MG GELU | |LENALIDOMIDE MYLAN 20 mg, gélule |MYLAN S.A.S| 60535915 |9001407 |LENALIDOMIDE MYL 20MG GELU | |LENALIDOMIDE MYLAN 25 mg, gélule |MYLAN S.A.S| 69256226 |9001408 |LENALIDOMIDE MYL 25MG GELU | |LENALIDOMIDE TEVA 2,5 mg, gélule |TEVA SANTE |6 324 730 2|9001603 |LENALIDOMIDE TVC 2,5MG GEL | | LENALIDOMIDE TEVA 5 mg, gélule |TEVA SANTE |6 330 222 9|9001605 | LENALIDOMIDE TVC 5MG GELU | |LENALIDOMIDE TEVA 7,5 mg, gélule |TEVA SANTE |6 169 576 2|9001606 |LENALIDOMIDE TVC 7,5MG GEL | | LENALIDOMIDE TEVA 10 mg, gélule |TEVA SANTE |6 262 559 2|9001607 |LENALIDOMIDE TVC 10MG GELU | | LENALIDOMIDE TEVA 15 mg, gélule |TEVA SANTE |6 738 899 4|9001608 |LENALIDOMIDE TVC 15MG GELU | | LENALIDOMIDE TEVA 20 mg, gélule |TEVA SANTE |6 505 582 0|9001609 |LENALIDOMIDE TVC 20MG GELU | | LENALIDOMIDE TEVA 25 mg, gélule |TEVA SANTE |6 076 649 8|9001611 |LENALIDOMIDE TVC 25MG GELU |

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 septembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse