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Arrêté du 2 septembre 2019

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 28 novembre 2018,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 2. Antirétroviraux, les spécialités suivantes sont ajoutées comme suit :
«

NOM DE LA SPECIALITE EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DENOMINATION
ATAZANAVIR SANDOZ 150 mg, gélule SANDOZ 6 063 682 5 9448506 ATAZANAVIR SDZ 150MG GELU
ATAZANAVIR SANDOZ 200 mg, gélule SANDOZ 6 780 722 5 9448512 ATAZANAVIR SDZ 200MG GELU
ATAZANAVIR SANDOZ 300 mg, gélule SANDOZ 6 957 795 8 9448529 ATAZANAVIR SDZ 300MG GELU

».

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait, le 2 septembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Arrêté du 2 septembre 2019
Article 1
Article 2