Arrêté du 2 septembre 2013

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Cette épreuve fait l'objet d'une note comprise entre 0 et 20. Le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admis.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 12 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuve finale et classement du concours de technicien d'art

Résumé. L'épreuve finale d'un concours pour devenir technicien d'art supérieur est notée sur 20 et les candidats sont classés par ordre alphabétique.

Cette épreuve fait l'objet d'une note comprise entre 0 et 20. Le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admis.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 12 septembre 2013

Source : Légifrance