Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif, BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et BIOMATRIX FLEX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
2. La rubrique « Laboratoires Terumo France SA (Terumo) » et les codes 3169188, 3158109, 3136177, 3196096, 3166014, 3138443 sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe a.
3. Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE »
est remplacé par :
« a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI ».
4. Dans la rubrique a, la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
5. Dans la rubrique a, après le code 3126730, est ajoutée la nouvelle rubrique suivante comme suit :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif, BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX et BIOMATRIX FLEX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
2. La rubrique « Laboratoires Terumo France SA (Terumo) » et les codes 3169188, 3158109, 3136177, 3196096, 3166014, 3138443 sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe a.
3. Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE »
est remplacé par :
« a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI ».
4. Dans la rubrique a, la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT et ENDEAVOR RESOLUTE est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
5. Dans la rubrique a, après le code 3126730, est ajoutée la nouvelle rubrique suivante comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) | |
| 3169188 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,25 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,25 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA2208SM, DE-RA2214SM, DE-RA2218SM, DE-RA2224SM et DE-RA2228SM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3158109 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,5 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA2508SM, DE-RA2514SM, DE-RA2518SM, DE-RA2524SM, DE-RA2528SM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3136177 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA2708SM, DE-RA2714SM, DE-RA2718SM, DE-RA2724SM et DE-RA2728SM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3196096 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA3008SM, DE-RA3014SM, DE-RA3018SM, DE-RA3024SM, DE-RA3028SM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3166014 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA3508LM, DE-RA3514LM, DE-RA3518LM, DE-RA3524LM, DE-RA3528LM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3138443 | Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 4,00 mm. Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA4008LM, DE-RA4014LM, DE-RA4018LM, DE-RA4024LM et DE-RA4028LM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
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