Le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Selle français (1).
Arrêté du 2 septembre 2004
Article 1
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Le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Selle français (1).