Arrêté du 2 septembre 2004

Article 1

Le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Selle français (1).

Historique des versions

Le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du Selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Selle français (1).