JORF n°0231 du 5 octobre 2023

Arrêté du 2 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des médecins autorisés en médecine et santé au travail

Résumé Le nom marital d'une médecin a été corrigé dans la liste des médecins autorisés.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 2 octobre 2023, l'arrêté du 6 septembre 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine et santé au travail », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :
Au lieu de :
« Mme BOUDAOUARA (Imen), épouse HADDIJI, née le 14 juillet 1973 à Tunis (Tunisie). »
Lire :
« Mme BOUDAOUARA (Imen), épouse HADIJI, née le 14 juillet 1973 à Tunis (Tunisie). »