ARRÊTÉ du 2 octobre 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 avril 2012

Art. Annexe II

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Modification de la liste des micro-organismes et toxines réglementés

Résumé. L'arrêté modifie la liste des micro-organismes et toxines pathogènes soumis à des réglementations strictes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 avril 2012Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 30 avril 2012
Art. Annexe II

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