Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des micro-organismes hautement pathogènes
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des micro-organismes hautement pathogènes pour la santé publique, incluant des bactéries et virus dangereux comme Ebola et le virus de la variole.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 avril 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 30 avril 2012Art. Annexe I