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Arrêté du 2 octobre 2003

Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer,

Vu le décret n° 70-347 du 13 avril 1970, modifié par le décret n° 82-672 du 27 juillet 1982, portant statut de l'Ecole nationale de l'aviation civile, et notamment son article 9 ;

Vu l'arrêté du 8 octobre 1982 fixant les modalités de désignation des représentants du personnel, des élèves et anciens élèves aux conseils de perfectionnement et d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile,

Arrête :

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile :
a) En qualité de représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer :
M. Michel Guyard, ingénieur général des ponts et chaussées ;
M. Franck Morisseau, directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile ;
M. Jean-Paul Troadec, chef du service des ressources humaines ;
M. Gilles Marquigny, chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ;
b) En qualité de représentants du ministre des affaires étrangères :
M. Alain Le Roy, directeur des affaires économiques et financières ;
Mme Mireille Guigaz, directrice du développement et de la coopération technique ;
c) Le préfet de la région Midi-Pyrénées ou son délégué permanent ;
d) En qualité de représentants du personnel de l'école :
Titulaires :
M. Jean-Claude Coustel, professeur agrégé d'anglais ;
Mme Catherine Oria, ingénieure principale de 2e classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;
M. Didier Jambert, attaché d'administration de l'aviation civile ;
Suppléants :
M. Guy Scorbiac, ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne ;
M. Jean-Jacques Patacchini, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne ;
M. Thierry David, ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne ;
e) En qualité de représentants des anciens élèves de l'école :
Titulaires :
Mme Michèle Bresson, présidente d'INGENAC ;
M. Paul Leparoux, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;
Suppléants :
M. Marc Chiesa, ingénieur IENAC 94 ;
M. Olivier Baudet, ingénieur IENAC 88 ;
f) En qualité de représentants des élèves de l'école :
Titulaires :
M. Raphaël Laffont, IENAC 02/T ;
Mlle Anaïs Clot, IENAC 02/L ;
Suppléants :
Mlle Emilie Balança, IENAC 02/T ;
Mlle Elisabeth Bykoff, IENAC 02/T.

L'arrêté du 13 juin 2000 modifié portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 octobre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'aviation civile,

M. Wachenheim

Arrêté du 2 octobre 2003
Article 1
Article 2
Article 3