Créé le 9 octobre 1991 · Abrogé le 1 septembre 2007
Après délibération, le jury établit la liste des professeurs stagiaires qu'il estime aptes à se voir délivrer le diplôme professionnel de professeur des écoles.
Article suivant
Arrêté du 2 octobre 1991
Après délibération, le jury établit la liste des professeurs stagiaires qu'il estime aptes à se voir délivrer le diplôme professionnel de professeur des écoles.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 9 octobre 1991 · Abrogé le 1 septembre 2007
Après délibération, le jury établit la liste des professeurs stagiaires qu'il estime aptes à se voir délivrer le diplôme professionnel de professeur des écoles.
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2007
En vigueur du mercredi 9 octobre 1991 au vendredi 31 août 2007
Source : Légifrance