Arrêté du 2 octobre 1991

Article 1

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Article 1

Le diplôme professionnel de professeur des écoles validant l'année de stage effectuée par les candidats admis aux concours prévus à l'

article 4

(1°) du

décret du 1er août 1990 susvisé

est délivré par le recteur selon des modalités fixées par le présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2007

Créé le 9 octobre 1991 · Abrogé le 1 septembre 2007

Le diplôme professionnel de professeur des écoles validant l'année de stage effectuée par les candidats admis aux concours prévus à l'article 4 (1°) du décret du 1er août 1990 susvisé est délivré par le recteur selon des modalités fixées par le présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2007

En vigueur du mercredi 9 octobre 1991 au vendredi 31 août 2007

Source : Légifrance