JORF n°270 du 21 novembre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit:
<<sont radiées="" de="" la="" liste="" ii="" des="" substances="" vénéneuses="" et="" inscrites="" sur="" i="" les="" suivantes="" ainsi="" que="" leurs="" sels="" esters="" s'ils="" peuvent="" exister:="" <<halofantrine;="" <<mefloquine.="">>

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Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit:

<<Sont radiées de la liste II des substances vénéneuses et inscrites sur la liste I les substances suivantes ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:

<<Halofantrine;

<<Mefloquine.>>