En vigueur depuis le 6 novembre 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Protection de biens culturels prêtés pour une exposition
Résumé. Un arrêté protège des objets culturels prêtés à la France pour une exposition sur l'Océanie à Marseille.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.