Arrête:
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JORF n°258 du 5 novembre 1991
Arrêté du 2 novembre 1991
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu les arrêtés du 22 mai 1991, du 27 mai 1991 et du 8 juillet 1991 portant nomination au cabinet du ministre,
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Serge Vallemont en qualité de conseiller auprès du ministre.
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Art. 2. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'équipement, du logement,
des transports et de l'espace:
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Conseiller auprès du ministre
M. Michel Rousselot.
Directeur du cabinet
M. Martin Vial.
Directeur adjoint du cabinet
M. Jean-Pierre Giblin.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS EXERCEES PAR M. SERGE VALLEMONT EN QUALITE DE CONSEILLER AUPRES DU MINISTRE.
CONSEILLER AUPRES DU MINISTRE: M. MICHEL ROUSSELOT.
DIRECTEUR DU CABINET: M. MARTIN VIAL.
DIRECTEUR ADJOINT DU CABINET: M. JEAN-PIERRE GIBLIN.
MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 27-05-1991.
1ER GOUVERNEMENT EDITH CRESSON.
Fait à Paris, le 2 novembre 1991.
PAUL QUILES