JORF n°0060 du 11 mars 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de références de bioprothèses valvulaires aortiques

Résumé Les prothèses cardiaques TRIFECTA et TRIFECTA GT ne sont plus prises en charge par la Sécurité sociale.

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4 section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France S.A.S », les références suivantes sont supprimées :

|REFERENCE| NOMENCLATURE | |---------|----------------------------------------------------------| | BVA005 | TRIFECTA, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature | | BVA006 |TRIFECTA GT, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature|


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4 section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France S.A.S », les références suivantes sont supprimées :

REFERENCE

NOMENCLATURE

BVA005

TRIFECTA, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature

BVA006

TRIFECTA GT, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature