JORF n°0056 du 8 mars 2022

Article 1

Article 1

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Ajout de dispositifs pour le traitement du prolapsus des organes pelviens

Résumé De nouveaux dispositifs sont ajoutés pour traiter les problèmes de descente d'organes pelviens.

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, au chapitre 3 « Dispositifs destinés au traitement du prolapsus par voie haute des organes pelviens », dans la rubrique « Société DiLo Médical SAS », les références du dispositif suivantes sont ajoutées dans la référence PVH008 de la nomenclature :

|Références| Composition | Dimensions | |----------|------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------| |P-STOP-18 |Kit composé de :
1 plaque antérieure
+ 1 plaque postérieure|4,7 cm x 16 cm
7,0 cm x 17 cm| |P-STOP-20 |Kit composé de :
1 plaque antérieure
+ 1 plaque postérieure|4 cm x 22,4 cm
8 cm x 22,4 cm|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, au chapitre 3 « Dispositifs destinés au traitement du prolapsus par voie haute des organes pelviens », dans la rubrique « Société DiLo Médical SAS », les références du dispositif suivantes sont ajoutées dans la référence PVH008 de la nomenclature :

Références

Composition

Dimensions

P-STOP-18

Kit composé de :

1 plaque antérieure

+ 1 plaque postérieure

4,7 cm x 16 cm

7,0 cm x 17 cm

P-STOP-20

Kit composé de :

1 plaque antérieure

+ 1 plaque postérieure

4 cm x 22,4 cm

8 cm x 22,4 cm