Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de produit de santé pour le traitement du prolapsus
Résumé Un nouveau dispositif pour traiter le prolapsus est ajouté à la liste des produits de santé, avec une date limite d'inscription fixée au 8 juin 2024.
Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, au chapitre 3 « Dispositifs destinés au traitement du prolapsus par voie haute des organes pelviens » dans la rubrique « Société COUSIN BIOTECH » est ajoutée la référence suivante :
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La date de fin d'inscription pour cette référence est fixée au 8 juin 2024.
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