En vigueur depuis le 18 mars 2020
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions d'obtention du BTS Bioqualité
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioqualité » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.