Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les moteurs de remplacement
Résumé. Les moteurs de remplacement pour autorails et locomotives peuvent désormais être mis sur le marché sous certaines conditions, même s'ils ne respectent pas les normes d'émission les plus récentes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6-1
- Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6-1