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Arrêté du 2 mars 2010

modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation des ressources humaines au ministère de la défense

Résumé. Un arrêté réorganise les services des ressources humaines du ministère de la défense.

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 22 février 2007 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense,

Arrête :

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Réorganisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

Résumé. La direction des ressources humaines du ministère de la défense est réorganisée pour inclure de nouveaux services et centres.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2007Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 22 février 2007
Art. 1

En vigueur depuis le 11 mars 2010

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du ministère de la défense confie à son directeur des ressources humaines la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 mars 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le jeudi 11 mars 2010

Arrêté du 2 mars 2010
Article 1
Article 2