Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 28 mai 1996 pour la variété Tibéco ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Cédex ;
- arrêté du 20 novembre 2000 pour les variétés DK 225, DK 267, DK 292 ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés DK 227, DK 281, DK 353, DK 434, DK 573 ;
- arrêté du 22 novembre 2001 pour les variétés Talung, Titlis, Trisul ;
- arrêté du 19 décembre 2003 modifié pour les variétés Anjou 226, LG3225.