Arrêté du 2 mars 2005

Article 6

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Article 6

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé pour la variété d'avoine d'hiver Coasque :
Au lieu de : « Coasque », lire : « Cosaque ».

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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 susvisé pour la variété d'avoine d'hiver Coasque :
Au lieu de : « Coasque », lire : « Cosaque ».

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