Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, sont radiés les produits suivants :
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JORF n°107 du 10 mai 2005
Arrêté du 2 mars 2005
Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 et R. 165-5-1 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu la recommandation du conseil de l'hospitalisation en date du 14 janvier 2005,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er mars 2005.
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Article 3
Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère des solidarités, de la santé et de la famille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 2 mars 2005.
Philippe Douste-Blazy