Art. 1er. - Un agrément est donné au centre hospitalier du Vexin pour la gestion de la Maison de lumière, à Pontoise, dans le cadre de la procédure relative aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées par le présent arrêté.
Arrêté du 2 mars 2000
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Art. 1er. - Un agrément est donné au centre hospitalier du Vexin pour la gestion de la Maison de lumière, à Pontoise, dans le cadre de la procédure relative aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées par le présent arrêté.
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