Arrêté du 2 mars 1991

Article 2

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 9 avril 1991

Les résultats officiels visés à l'article 1er sont mis à jour, le cas échéant, par les derniers résultats d'indexation publiés conjointement par l'institut technique de l'élevage bovin et l'Institut national de la recherche agronomique.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1991-03-02 art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 9 avril 1991 au dimanche 31 décembre 2006