JORF n°65 du 17 mars 1990

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:
I. - Aux rubriques III et IV les mots: &lt;<groupe vi="" (3)="">&gt;, &lt;<groupe v="" (3)="">&gt; et &lt;<groupe iv="" (3)="">&gt; sont remplacés respectivement par les mots: &lt;<echelle 5="">&gt;, &lt;<echelle 4="">&gt; et &lt;<echelle 3="">&gt;.
II. - Le texte du renvoi (3) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;&lt;(3) Avec promotion dans le groupe de rémunération III bis dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.&gt;&gt;


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Version 1

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 1989:

I. - Aux rubriques III et IV les mots: <<Groupe VI (3)>>, <<Groupe V (3)>> et <<Groupe IV (3)>> sont remplacés respectivement par les mots: <<Echelle 5>>, <<Echelle 4>> et <<Echelle 3>>.

II. - Le texte du renvoi (3) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<(3) Avec promotion dans le groupe de rémunération III bis dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.>>