JORF n°65 du 17 mars 1990

VI. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les mots &lt;<et aide="" soignant="">&gt; sont supprimés.
VII. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les rubriques suivantes sont ajoutées:
......................................................
Groupe IV (4)
......................................................
Groupe III (4) &gt;&gt;.

VIII. - Le texte du renvoi (1) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;&lt; (1) Echelon exceptionnel accessible dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière. &gt;&gt; IX. - Le mot &lt;&lt;(2)&gt;&gt; et le texte du renvoi (2) sont supprimés.
X. - Au renvoi (5) les mots &lt;&lt; infirmier soignant&gt;&gt; sont remplacés par les mots &lt;<infirmier de="" classe="" normale="">&gt;.
XI. - Les mots &lt;&lt;(3)&gt;&gt;, &lt;&lt;(4)&gt;&gt; et &lt;&lt;(5)&gt;&gt; sont respectivement remplacés par les mots &lt;&lt;(2)&gt;&gt;, &lt;&lt;(3)&gt;&gt; et &lt;&lt;(4)&gt;&gt;.


Historique des versions

Version 1

VI. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les mots <<et aide soignant>> sont supprimés.

VII. - A la rubrique III (Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs), les rubriques suivantes sont ajoutées:

......................................................

Groupe IV (4)

......................................................

Groupe III (4) >>.

VIII. - Le texte du renvoi (1) est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<< (1) Echelon exceptionnel accessible dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière. >> IX. - Le mot <<(2)>> et le texte du renvoi (2) sont supprimés.

X. - Au renvoi (5) les mots << infirmier soignant>> sont remplacés par les mots <<infirmier de classe normale>>.

XI. - Les mots <<(3)>>, <<(4)>> et <<(5)>> sont respectivement remplacés par les mots <<(2)>>, <<(3)>> et <<(4)>>.