Arrêté du 2 mai 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 5 février 2024 susvisé (Quotas d'effort de pêche pour la mer Méditerranée) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 mai 2024

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Modification de l'annexe 2

Résumé. L'annexe 2 a été remplacée par une nouvelle.

L'annexe 2 de l'arrêté du 5 février 2024 susvisé (Quotas d'effort de pêche pour la mer Méditerranée) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 17 mai 2024

Source : Légifrance