JORF n°0104 du 5 mai 2022

Arrêté du 2 mai 2022

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cession des fonctions de M. Arnaud Roland

Résumé M. Roland a démissionné de son poste de conseiller technique.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par M. Arnaud Roland, conseiller technique en charge des industries culturelles et du plan artistes-auteurs.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 mai 2022.

Roselyne Bachelot-Narquin