Arrêté du 2 mai 2018

Article 16

Abrogé28 août 2021

Créé le 6 mai 2018

Les résultats définitifs sont affichés au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault, 75013 Paris et peuvent être consultés sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique « ressources humaines », « concours, emploi et carrières » puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », « les enseignants-chercheurs des disciplines de santé », « Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques », dès la fin des opérations de dépouillement.
L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel deuxième tour de scrutin a lieu le 30 octobre 2018.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 28 août 2021

Abrogé parArrêté du 18 août 2021art. 18

En vigueur du dimanche 6 mai 2018 au vendredi 27 août 2021

Les résultats définitifs sont affichés au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault, 75013 Paris et peuvent être consultés sur le site internet du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique « ressources humaines », « concours, emploi et carrières » puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », « les enseignants-chercheurs des disciplines de santé », « Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques », dès la fin des opérations de dépouillement.
L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel deuxième tour de scrutin a lieu le 30 octobre 2018.