En vigueur depuis le 25 mai 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports
Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles d'un arrêté publié dans le Journal officiel.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.