Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche » :

1. Dans la rubrique « Têtes et têtes à jupe métallique », les codes 3124790, 3145064 et 3153833 sont supprimés et déplacés conformément au paragraphe 4 ci-dessous.
2. Dans la rubrique « Cotyles et cupules », les codes 3140339 et 3113124 sont supprimés et déplacés conformément au paragraphe 4 ci-dessous.
3. Après les rubriques relatives aux inserts seuls, est insérée une nouvelle rubrique « Prothèses de hanche de resurfaçage » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Prothèse de hanche de resurfaçage | | | Les prothèses de resurfaçage sont composées d'un cotyle et d'une cupule fémorale qui vient recouvrir la tête du fémur du patient formant un couple de frottement métal-métal.
Par mesure de précaution chez les patients porteurs de ce type de prothèse, il est recommandé de surveiller la fonction rénale.
Il est rappelé que l'utilisation de ce type de prothèse est contre-indiquée en cas :
― d'insuffisance rénale ;
― d'allergies au chrome et au cobalt ;
― d'ostéoporose ;
― de dysplasie sévère de la cavité acétabulaire.
La polyarthrite rhumatoïde et les cas d'ostéonécrose aseptique de la tête fémorale ne sont pas pris en charge pour ce dispositif.
Il est rappelé que l'utilisation de ce type de prothèse n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer.
Il est également rappelé que la fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de l'arthroplastie de resurfaçage et compte tenu de la difficulté de la technique de pose d'une prothèse totale de hanche de resurfaçage et de la courbe d'apprentissage qui en résulte, l'implantation d'une telle prothèse est réservée aux chirurgiens orthopédistes impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections de la hanche et formés par compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de resurfaçage. | | | Société BIOMET France (BIOMET) | | | La prise en charge de la prothèse de resurfaçage RECAP/MAGNUM n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose symptomatique et âgés de moins de 50 ans. | |3124790| Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.
Prothèse totale de hanche RECAP/MAGNUM, tête fémorale de resurfaçage en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Biomet France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 157238, 157240, 157242, 157244, 157246, 157248, 157250, 157252, 157254, 157256, 157258 et 157260.
La prise en charge de la tête fémorale RECAP/MAGNUM est assurée avec le cotyle monobloc mixte non cimenté en alliage métallique (titane) poreux avec ou sans hydroxyapatite, RECAP/MAGNUM POROUS correspondant au code LPPR 3135077.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014. | | | Société SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS France SAS (SMITH) | | | La prise en charge de la prothèse de resurfaçage BHR n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose et âgés de moins de 65 ans. | |3145064| Hanche, tête fémorale avec tige alliage métallique, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, tête fémorale avec tige de la société Smith & Nephew.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
74121138 Tête fémorale BHR diamètre 38 mm, 74123140 tête fémorale BHR diamètre 40 mm, 74121142 Tête fémorale BHR diamètre 42 mm, 74123144 Tête fémorale BHR diamètre 44 mm, 74121146 Tête fémorale BHR diamètre 46 mm, 74123148 Tête fémorale BHR diamètre 48 mm, 74121150 Tête fémorale BHR diamètre 50 mm, 74123152 Tête fémorale BHR diamètre 52 mm, 74121154 Tête fémorale BHR diamètre 54 mm, 74123156 Tête fémorale BHR diamètre 56 mm, 74121158 Tête fémorale BHR diamètre 58 mm
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014. | |3140339|Hanche, cupule acétabulaire recouverte d'hydroxyapatite, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, cupule acétabulaire hémisphérique recouverte d'hydroxyapatite de la société Smith & Nephew.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 74120144 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 44 mm, 74120146 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 46 mm, 74122146 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 40/46 mm, 74122148 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 40/48 mm, 74120148 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 48 mm, 74120150 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 50 mm, 74122150 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 44/50 mm, 74122152 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 44/52 mm, 74120152 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 52 mm, 74120154 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 54 mm, 74122154 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 48/54 mm, 74122156 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 48/56 mm, 74120156 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 56 mm, 74120158 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 58 mm, 74122158 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 52/58 mm, 74122160 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 52/60 mm, 74120160 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 60 mm, 74120162 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 62 mm, 74122162 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 56/62 mm, 74122164 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 56/64 mm, 74120164 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 64 mm, 74120166 Cupule Acétabulaire BHR diamètre 66 mm.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.| | | Société WRIGHT MEDICAL France SAS (WRIGHT) | | | La prise en charge de la prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose symptomatique et âgés de moins de 50 ans. | |3153833| Hanche, tête fémorale avec tige alliage métal., Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, tête fémorale avec tige en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical Medical France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3803-1036, 3803-1038, 3803-1040, 3803-1042, 3803-1044, 3803-1046, 3803-1048, 3803-1050, 3803-1052, 3803-1054, 3803-1056.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014. | |3113124| Hanche, cupule acétabulaire, Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, cupule acétabulaire en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Cotyles 6 mm sans revêtement en hydroxyapatite (HA) : 3802-3642, 3802-3844, 3802-4046, 3802-4248, 3802-4450, 3802-4652, 3802-4854, 3802-5056, 3802-5258, 3802-5460, 3802-5662, 3802-5664.
Cotyles 6 mm avec revêtement en HA : 38HA-3642, 38HA-3844, 38HA-4046, 38HA-4248, 38HA-4450, 38HA-4652, 38HA-4854, 38HA-5056, 38HA-5258, 38HA-5460, 38HA-5662, 38HA-5664.
Cotyles 6 mm avec picots : 38SP-3642, 38SP-3844, 38SP-4046, 38SP-4248, 38SP-4450, 38SP-4652, 38SP-4854, 38SP-5056, 38SP-5258, 38SP-5460, 38SP-5662, 38SP-5664.
Cotyles 10 mm : 3802-1146, 3802-1148, 3802-1150, 3802-1152, 3802-1154, 3802-1156, 3802-1158, 3802-1160, 3802-1162, 3802-1164.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.