Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 mars 2010 > > Art. 4 > >
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1 modifié
JORF n°0117 du 20 mai 2011
Arrêté du 2 mai 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 15 mars 2010, modifié par l'arrêté du 17 janvier 2011, portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 mai 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre