A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2010Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 4
1 version
1 modifié
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Arrêté du 2 mai 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 15 mars 2010, modifié par l'arrêté du 17 janvier 2011, portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 21 mai 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 mai 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre