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Arrêté du 2 mai 2011

modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification d'un arrêté sur les sports

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2011 modifie un précédent arrêté sur les sports, et le directeur des sports est chargé de l'appliquer.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 15 mars 2010, modifié par l'arrêté du 17 janvier 2011 (Modification des règles d'obtention du diplôme de natation), portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification de l'arrêté du 15 mars

Résumé. L'arrêté du 15 mars 2010 est modifié par l'arrêté du 2 mai 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 mai 2011

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le samedi 21 mai 2011

Arrêté du 2 mai 2011
Article 1
Article 2