Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 91-260 du 7 mars 1991 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Vu le décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l'application de l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié relatif aux contenus et aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés en application du décret n° 91-260 du 7 mars 1991 ;
Vu l'arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 avril 2006 ;
Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,
Arrête :
Il est créé un article 1er-1 à l'arrêté du 19 avril 1996 susvisé ainsi rédigé :
« Art. 1er-1. - Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "spéléologie peut être obtenu en totalité par la voie de la validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées à l'annexe VII. »
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Il est créé une annexe VII à l'arrêté du 19 avril 1996 susvisé ainsi rédigée :
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« A N N E X E V I I
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Fait à Paris, le 2 mai 2006.
Pour le ministre et par délégation :
L'ingénieur en chef du génie rural
des eaux et des forêts,
H. Savy