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Arrêté du 2 mai 2002

Article 1

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Article 1

La liste des établissements ou services prévue à l'article 2 du décret du 2 mai 2002 susvisé est la suivante :

  • centre de recherches du service de santé des armées de La Tronche (Isère) ;
  • institut de médecine tropicale de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
  • section technique de l'armée de terre de Versailles-Satory (Yvelines) ;
  • centre d'études du Bouchet, à Vert-le-Petit (Essonne).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 décembre 2011

Créé le 1 janvier 2001 · Abrogé le 12 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des établissements éligibles à une indemnité de recherche

Résumé. Un décret liste les établissements où des agents peuvent recevoir une indemnité pour leurs recherches.

La liste des établissements ou services prévue à l'article 2 du décret du 2 mai 2002 susvisé est la suivante :

  • centre de recherches du service de santé des armées de La Tronche (Isère) ;
  • institut de médecine tropicale de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
  • section technique de l'armée de terre de Versailles-Satory (Yvelines) ;
  • centre d'études du Bouchet, à Vert-le-Petit (Essonne).

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2001 au dimanche 11 décembre 2011

Source : Légifrance